Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 29.05.2010 - 22h44 par levri

Cela faisait un petit moment que je n'étais pas passé ici, comme certains le savent il y a quelques temps j'ai eu l'occasion, et même l'honneur et l'avantage de me faire martyriser par de charmants animaux, finalement j'ai réussi à les socialiser (avec beaucoup d'obstination et de temps en le payant de mon sang !), et j'ai continué de fréquenter le forum qui m'avait aidé.

Il m'est apparu que contrairement à l'opinion générale qui considère le vison comme un animal sauvage et très agressif, certain forum faisant commerce de ces animaux les qualifie de "charmants animaux de compagnie, vifs et affectueux, s'attachant aux membres de la famille" … c'est certain qu'ils ont une fâcheuse tendance à l'attachement, en général par les dents, mais bon … pour moi un animal de compagnie ne vit pas en cage ou en clapier et ne mord pas tout ce qui bouge à proximité, mais peut être n'avons nous pas les mêmes repères.

Personnellement cela ne me dérange pas que ce monsieur n'ait pas la même opinion que moi, mais là où ça blesse c'est que lui ne supporte pas la contradiction et porte plainte pour diffamation auprès de l'hébergeur à chaque fois qu'il pense qu'il est question de lui, et que le forum que je fréquente parfois a failli fermer, son admin étant totalement stressé par les plaintes et menaces répétées de ce monsieur.

Afin de vous donner une idée du grotesque de la chose voici les liens vers les 3 avant derniers posts dont il a demandé la suppression à l'administration des forums :

http://parlonsvison.xooit.fr/t1557-nouvelle-fonction.htm?start=15#p51736
http://parlonsvison.xooit.fr/t1557-nouvelle-fonction.htm?start=15#p51742
http://parlonsvison.xooit.fr/t1557-nouvelle-fonction.htm?start=15#p51743

Trouvez vous que ces posts soient répréhensibles ou calomnieux ?

Afin d'expliquer la fermeture soudaine du forum, j'avais posté un article dont il a immédiatement demandé la suppression pour diffamation :


levri a écrit :La majorité d'entre vous n'ignore pas que ce forum a failli fermer la semaine dernière, nous, simples membres n'étions au courant de rien, à ma connaissance le staff actuel non plus.

Dans cette affaire tous les membres ayant jamais écrit un mot dans ce forum ont été pris en otage, je dirais même totalement méprisés, car nous n'avons obtenu 24 h pour récupérer nos données qu'après d'âpres négociations.

Que quelqu'un puisse prendre la décision de fermer un forum actif sans prévenir les membres ou le staff et même en employant des moyens "limites" que je n'évoquerai pas ici me laisse pantois !

Que s'est-il donc passé ?
Je n'aimerais pas mourir trop idiot, alors je suis allé au renseignements, et voilà :

Le boss d'un autre forum aurait harcelé au téléphone et par mail l'ancien proprio de "Parlons vison" sur l'aspect "diffamatoire" de certains posts, celui ci à bout de nerf, après que sa fille de 12 ans en ait pleuré au téléphone et que même son conjoint ait été dérangé a pris peur après qu'on l'ait menacé de poursuites pénales et par je ne sais quel moyen à réussi à convaincre l'hébergeur de lui restituer la propriété du forum afin de le fermer … un peu limite, mais si j'ai bien compris c'est ce qu'il s'est passé.

Quand certains membres ont vu que le forum avait disparu il y a eu de nombreux échanges au téléphone et par mail, finalement la personne en question a accepté de nous accorder 24 h afin que nous puissions sauver au moins quelques uns de nos post (pour moi c'était "mission impossible" mes post sont ici et je n'en ai aucune sauvegarde).

Suite à diverses négociations le Staff a réussi à reprendre la main et nous étions de nouveau en ligne … mais sous le nom de "Parlons de visons" … en effet le nom de domaine nous avait été "emprunté" par le maître d'un forum à qui nous faisions vraisemblablement de l'ombre !

Je vous passe encore les détails, mais finalement ayant exposé nos droits à xooit nous avons réussi à récupérer "Parlons vison", quand même amputé de 2500 posts que nous n'avons pu récupérer, étant déjà supprimés de la sauvegarde de xooit qui nous a servie à ressusciter le forum (un grand merci à xooit pour son assistance !), et nous voilà tous repartis pour de nouvelles aventures, plus reposantes et plus visonesques, je l'espère. :mrgreen:





PS : J'ai un peu hésité avant de relater ici ce que j'avais appris car je ne voulais pas resasser cette histoire en public, finalement je ne vois pas pourquoi j'encouragerais la dissimulation et l'obscurantisme, chaque membre a le droit de savoir ce qu'il s'est passé. Ce sont des faits objectifs qui ne nécessitent pas vraiment de commentaires et peuvent très difficilement donner matière à polémique.


Y a t-il un juriste dans la salle pour me dire si ce texte est diffamatoire ?
Ce Monsieur menace d'attaquer les admins de ce forum depuis une éternité, au cas où il le ferait savez vous si le tribunal compétent est celui du plaignant ou celui de ceux qu'il attaque ?


L'admin du forum a demandé une explication sur le forum d'assistance de l'hébergeur :
http://xooit.xooit.com/t59124-diffamation.htm#p473469

Dans ma seule participation j'ai fait remarquer cette citation de Wikipedia : "Les gouvernements qui abusent des procédures de diffamation sont accusés de manier celle-ci comme moyen de censure." … :twisted:


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 30.05.2010 - 14h44 par marief

En tapant "maitre-eolas diffamation" dans un moteur de recherche, tu auras déjà une idée. En particulier :
http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/03 ... e-reloaded
http://www.generationcyb.net/Blogs-et-b ... ts-et,0545

Ça me donne l'occasion : c'est quoi xooit ?
J'ai vu une annonce de création de forum Mac portant ce suffixe, et tout ce que j'ai trouvé sur whois est une entreprise publicitaire :
nic-hdl: AS6076-FRNIC
type: ORGANIZATION
contact: ADSTOURS SARL
address: ADSTOURS SARL
address: 10, rue le Brun
address: 75013 Paris
country: FR

Héberge-t-elle des forums ?


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 30.05.2010 - 15h11 par levri

Oui ils hébergent de forums, je fréquente quelques forums hébergés par xooit et à priori ils me semblent sérieux et réagiravec promptitude en cas de problème. Ce n'est qu'une vision extérieure cependant, je ne suis que mebre de certains forums chez eux, je n'ai jamais créé de forums xooit. Il est possible effectivement que ce soit une entreprise dont les revenus sont assurés par la publicité, les forums "gratuits" servant de panneau d'affichage. http://www.xooit.com/fr/

Par contre on dirait qu'ils n'ont pas envie de passer du temps à gérer les plaintes, en un sens je les comprends, mais c'est pénible pour ce forum qu'un personnage procédurier a semble-t-il pris pour cible.

Merci pour ta réponse, je vais encore attendre un peu un avis de "pro". :mrgreen:


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 08.06.2010 - 10h27 par levri

Sur xooit l'aspect technique me semble correct, cependant il est préférable d'éviter cet hébergeur si on veut se permettre une certaine liberté d'expression, la qualité de résolution des problèmes autres que techniques me semble très sujette à caution.

Pour quelqu'un qui ouvre un forum chez eux il serait intéressant de savoir si dans le cas où l'on désire migrer chez un autre hébergeur il est possible de récupérer les données de son forum. (c'est le genre de question qu'il est de toute façon préférable de oser quel que soit l'hébergeur).


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 08.06.2010 - 14h34 par djtrance

levri a écrit :Pour quelqu'un qui ouvre un forum chez eux il serait intéressant de savoir si dans le cas où l'on désire migrer chez un autre hébergeur il est possible de récupérer les données de son forum. (c'est le genre de question qu'il est de toute façon préférable de oser quel que soit l'hébergeur).

Je ne sais pas sur quelle base sont leur forum, mais en théorie, avec la section administrative du forum, il doit être possible de sauvegarder la base de données (et ses tables...)

Et je suis entièrement d'accord sur le fait d'avoir accès à ce genre de possibilités/données, le fait de ne pas avoir accès à la base de données va à l'encontre de la Loi Informatique et Libertés...


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 08.06.2010 - 17h34 par levri

djtrance a écrit :[Je ne sais pas sur quelle base sont leur forum, mais en théorie, avec la section administrative du forum, il doit être possible de sauvegarder la base de données (et ses tables...)

Et je suis entièrement d'accord sur le fait d'avoir accès à ce genre de possibilités/données, le fait de ne pas avoir accès à la base de données va à l'encontre de la Loi Informatique et Libertés...


Es tu certain que ce soit une obligation légale en France ?

c'est en phpBB, mais les admin me disent qu'il n'y a pas de possibilité de sauvegarde (elle ne sont pas forcément très qualifiées)


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 08.06.2010 - 17h54 par djtrance

levri a écrit :Es tu certain que ce soit une obligation légale en France ?

Absolument: Ils sont tenus de mettre à disposition toutes les informations te/vous concernant, du moment que tu as écris un message, celui-ci t'appartient: ils sont donc dans l'obligation de te le mettre à disposition!

levri a écrit :c'est en phpBB, mais les admin me disent qu'il n'y a pas de possibilité de sauvegarde (elle ne sont pas forcément très qualifiées)

C'est du gros bluff: tu peux sans autre sauvegarder un forum entier en phpBB (rubriques du forums, messages, pièces jointes, etc.). PhpBB inclut une rubrique dans le panel d'administration qui te permet de sauvegarder (sous forme de fichier .tar.gz) tout ton forum!

Il y a même deux moyens: via le panel d'administration ou directement depuis PhpMyAdmin (c'est par ici)


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 09.06.2010 - 14h38 par levri

Je transmets …

As tu bien compris que ce forum était hébergé chez xooit, ne mettent ils pas à disposition de leurs clients une version simplifiée du tableau d'administration ? les admins me disent qu'ils n'ont pas de possibilité de récupérer les données.


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 09.06.2010 - 14h52 par djtrance

levri a écrit :As tu bien compris que ce forum était hébergé chez xooit, ne mettent ils pas à disposition de leurs clients une version simplifiée du tableau d'administration ? les admins me disent qu'ils n'ont pas de possibilité de récupérer les données.

Qu'ils prennent des cours informatiques alors! J'ai bien compris tout cela, et j'imagine bien que le panel d'administration est simplifié pour les utilisateurs... Mais...

Qui dit Forum dit "Tables de données" (pseudo, date, heure, message, avatar, preferences, etc.), qui dit "Tables de données" dit "Base de données", qui dit "Base de données" dit "MySQL" (ou autre...), qui dit tout ça, peut sauvegarder intégralement une base de données (c.f. le lien que je t'ai fourni)


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 09.06.2010 - 15h15 par Tom25

Ai-je bien compris ? Un administrateur de forum a le droit d'effacer un des messages posté par un membre. Il est même fortement pousser à le faire si jamais ce message est diffamatoire ou injurieux car il pourrait (lui l'admin) être inquiété.
Mais tu sembles dire qu'il doit tenir à disposition les messages effacés ? Donc il les déplace dans un sous-forum interdit au public mais où chacun doit avoir accès à ses propres messages. C'est ça ?

Question de curiosité uniquement. Et sur ce point, le droit est il le même en France et en Suisse ?

Parce que … il y a pleins de forum où les messages sont effacés et on n'y a plus accès.


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 09.06.2010 - 15h47 par levri

@ djtrance : il semble que xooit se soit arrangé afin d'empêcher les admins des forums qu'il gère d'accéder directement à la base de donnée. xooit peut faire une sauvegarde d'un forum, éventuellement même réinjecter les données dans un nouveau forum … chez eux, mais ils ne permettent pas aux admins des forums de le faire. D'après les admins il semblerait que lorsqu'on se fâche avec xooit et qu'on change de crémerie il faille repartir de zéro … ça me semble assez étonnant et il faudra que je vérifie, à moins que ce ne soit un des avantages des "forums gratuits" … :evil:


@ Tom25 : non il n'est pas tenu de garder les msg à disposition il peut aussi les effacer totalement.


Re: Un avocat dans la salle ? (droit Français)

Publié : 18.06.2010 - 9h14 par levri

J'ai eu quelques informations complémentaires et il semblerait que xooit ne soit vraiment pas le meilleur choix, les consommateurs de ce genre de "forums gratuits" semblent préférer http://www.forumactif.com, mais je n'ai pas testé personnellemnt en profondeur.